Conditions white label pour les agences

Version 1.1, 29 octobre 2026. Cette version anglaise fait foi. En cas de doute, elle prévaut.

Ces conditions s’appliquent entre The CSS Partner et chaque agence qui active un White Label CSS sur thecsspartner.com. Le contrat de sous-traitance (DPA) fait partie des conditions.

1. Parties et acceptation

1. The CSS Partner est le service CSS exploité par Gezar, une entreprise individuelle danoise détenue par Magnus Bo Nielsen, CVR n° 42476226, Lupinskrænten 58, 8500 Grenaa, Danemark. Dans ces conditions, « nous » désigne The CSS Partner.
2. L’Agence est l’entreprise qui accepte ces conditions dans le portail partenaire. La personne qui accepte confirme qu’elle peut engager l’Agence et que l’Agence agit dans le cadre de son activité professionnelle.
3. Les conditions prennent effet lorsque l’Agence les accepte. Nous conservons chaque version dans l’archive des conditions sur thecsspartner.com, et l’Agence accepte une version précise.
4. Nous approuvons chaque Agence avant la mise en place de son White Label CSS. Nous pouvons refuser une Agence.

2. Définitions

• Service CSS : notre Comparison Shopping Service dans le programme CSS de Google. Les annonces Google Shopping passent par le CSS.
• Boutique : un compte Google Merchant Center que l’Agence relie au White Label CSS. Un compte Merchant Center correspond à une Boutique, quel que soit le nombre de pays dans lesquels il fait de la publicité. Tous les pays du programme CSS de Google sont inclus.
• White Label CSS : le domaine CSS chez Google, le site de comparaison et le nom d’affichage que nous mettons en place pour l’Agence, afin que la marque de l’Agence apparaisse sous les annonces Shopping de ses clients.
• Client de l’Agence : une entreprise dont la Boutique est reliée au titre de ces conditions, ou l’a été au cours des 12 derniers mois.
• Client direct : une entreprise dont le compte Merchant Center est relié au CSS propre de The CSS Partner autrement qu’au titre de ces conditions.
• Revente : l’option de la clause 10, par laquelle nous vendons le service CSS aux clients de l’Agence.

3. Le service

1. Ce que nous fournissons. Nous mettons en place et exploitons un White Label CSS pour l’Agence : un domaine CSS dans notre groupe CSS chez Google, un site de comparaison sur un domaine choisi par l’Agence, ainsi que le nom et le logo de l’Agence sous les annonces Shopping de ses clients. L’Agence ajoute et supprime elle-même des Boutiques dans le portail partenaire.
2. Deux modes de fonctionnement. L’Agence peut gérer elle-même ses clients et les facturer elle-même. Ou bien elle peut utiliser la Revente (clause 10). L’Agence peut utiliser les deux.
3. Mise en place. Google doit approuver le nouveau domaine CSS. Cela prend normalement environ deux semaines. Nous ne pouvons pas promettre de date. L’Agence ne paie rien tant que Google n’a pas approuvé le domaine (clause 4.1).
4. Propriété. L’Agence est propriétaire du domaine du site de comparaison, de son nom et de son logo, et nous autorise à les utiliser pour le White Label CSS pendant la durée des conditions. Nous sommes propriétaires du contenu du site de comparaison et de la technologie du White Label CSS. Chaque Client de l’Agence conserve ses propres comptes Merchant Center et Google Ads.
5. La relation client appartient à l’Agence. L’Agence vend à ses clients, les facture et assure leur support. Nous ne contactons pas un Client de l’Agence au sujet du service CSS, sauf si l’Agence le demande ou si Google l’exige. Dans ce cas, nous en informons d’abord l’Agence. En cas de Revente, cette règle s’applique toujours : le service client passe par l’Agence.
6. Les clients de l’Agence. L’Agence s’assure que chaque Client de l’Agence a accepté d’être relié au White Label CSS et que sa source de données produit, son site web et ses produits respectent les règles de Google. L’Agence nous garantit contre les réclamations de Clients de l’Agence ou de tiers qui découlent des services propres de l’Agence, des sources de données produit, sites web ou produits de ses clients, ou de son nom et de son logo.
7. Suspension. Une seule Boutique qui enfreint les règles de Google peut mettre en danger l’ensemble du CSS. Nous pouvons suspendre une Boutique si sa source de données produit, son site web ou ses produits enfreignent les règles de Google, ou si Google l’exige. Nous pouvons suspendre le White Label CSS si une facture est en retard de plus de 14 jours après un rappel. Nous prévenons l’Agence avant de suspendre, sauf si Google exige une action immédiate. Une Boutique suspendue n’est pas facturée.

4. Tarifs

L’Agence paie 100 EUR par mois pour le White Label CSS, plus 10 EUR par mois pour chaque Boutique de la Boutique 1 à 50, et 5 EUR par mois pour chaque Boutique à partir de la Boutique 51. Il n’y a pas de frais de mise en place. Les 100 EUR sont les frais white label mensuels. Ce n’est pas un paiement unique.

Poste	Prix par mois, hors TVA
Frais white label	100 EUR
Chaque Boutique, de la Boutique 1 à 50	10 EUR
Chaque Boutique, à partir de la Boutique 51	5 EUR
Frais de mise en place	0 EUR

Exemples par mois : 1 Boutique coûte 110 EUR. 5 Boutiques coûtent 150 EUR. 10 Boutiques coûtent 200 EUR. 50 Boutiques coûtent 600 EUR. 100 Boutiques coûtent 850 EUR.

1. Démarrage et 30 jours gratuits. L’Agence ne paie rien tant que Google n’a pas approuvé le domaine du White Label CSS et que le domaine n’est pas en ligne. Les 30 premiers jours à compter de ce jour sont gratuits, tant pour les frais white label que pour toutes les Boutiques, quel que soit le nombre de Boutiques que l’Agence relie. À partir du jour 31, les frais white label courent, et chaque Boutique est facturée à partir du jour 31 ou du jour où elle est reliée, si celui-ci est postérieur.
2. Paiement au jour. Les frais de Boutique, ainsi que les frais white label du premier mois payant, sont calculés au jour : le prix mensuel divisé par le nombre de jours du mois. Une Boutique est active du jour où elle est reliée jusqu’au jour où elle est supprimée. Si un client arrête après trois mois, l’Agence paie trois mois. La résiliation des conditions suit la clause 5.1.
3. Facturation. Nous facturons mensuellement à terme échu, en EUR. Le paiement est dû 14 jours après la date de la facture.
4. TVA. Tous les prix s’entendent hors TVA et autres taxes. Si la TVA est due, l’Agence la paie en sus. L’Agence nous communique son numéro de TVA si elle en a un.
5. Modification des prix. Nous pouvons modifier les prix au plus une fois par an, moyennant un préavis écrit de 60 jours. L’Agence peut résilier avant que la modification ne prenne effet.
6. Offres. Les codes de réduction et les campagnes pour notre propre service CSS ne s’appliquent pas au white label.

5. Durée et résiliation

Les conditions courent un mois civil à la fois et se renouvellent automatiquement chaque mois. Il n’y a pas d’engagement annuel.

1. L’Agence peut résilier les conditions avec effet à la fin d’un mois civil. Un préavis donné au cours d’un mois met fin aux conditions le dernier jour de ce mois, et les frais white label de ce mois sont dus en totalité. Le premier mois payant est payé au jour à partir du jour 31 (clause 4.1). Si l’Agence donne son préavis pendant les 30 jours gratuits, les conditions prennent fin le dernier jour gratuit, et l’Agence ne paie rien. L’Agence peut supprimer une Boutique à tout moment. Le préavis est donné dans le portail partenaire ou par e-mail.
2. Nous pouvons résilier les conditions moyennant un préavis écrit de 30 jours.
3. Manquement. Chaque partie peut résilier avec effet immédiat si l’autre commet un manquement grave aux conditions et ne l’a pas corrigé 14 jours après une notification écrite. Le défaut de paiement est un manquement grave.
4. Google. Si Google révoque notre statut de CSS ou exige la fermeture du White Label CSS, les conditions prennent fin ce jour-là et les frais cessent.
5. Après la résiliation. Nous cessons d’exploiter le White Label CSS et retirons du domaine le site de comparaison et son contenu. L’Agence conserve le domaine, mais pas le contenu ni la technologie qui le sous-tend. Nous aidons à transférer les Boutiques de l’Agence vers le CSS que l’Agence choisit. Si l’Agence le demande, nous maintenons le White Label CSS en fonctionnement jusqu’à 30 jours après la résiliation, payés au jour aux prix de la clause 4, afin que les clients de l’Agence puissent migrer sans interruption.
6. Ce qui subsiste. Les clauses 6.2, 7, 8, 9 et 10.8 subsistent après la résiliation, de même que l’obligation de payer les frais dus.

6. Protection des clients

Tant que les conditions courent, aucune des parties ne vend activement de CSS aux clients CSS de l’autre partie. Aucune des parties n’utilise ce qu’elle apprend au titre des conditions pour gagner les clients de l’autre partie, pour quelque service que ce soit.

1. CSS aux Clients de l’Agence. Nous ne commercialisons ni ne vendons activement le service CSS à un Client de l’Agence, directement ou par l’intermédiaire de tiers.
2. Pas d’utilisation de ce qu’une partie apprend. Aucune des parties n’utilise les informations qu’elle reçoit au titre des conditions sur les clients de l’autre partie pour les approcher ou leur proposer un service, y compris Google Ads, Meta Ads et le SEO. Cette obligation se poursuit pendant 12 mois après la fin des conditions.
3. CSS aux clients directs. L’Agence ne commercialise ni ne vend activement le service CSS à un client direct, directement ou par l’intermédiaire de tiers.
4. Initiative propre. Les clauses 6.1 et 6.3 n’empêchent pas une partie de servir une entreprise qui la contacte de sa propre initiative, ni de faire de la publicité auprès du marché en général, par exemple par des annonces et des sites web.
5. Qui est lié. Chaque partie s’assure que ses propriétaires, ses salariés et les sociétés placées sous le même contrôle respectent aussi cette clause 6.
6. Manquement. Un manquement à cette clause 6 est un manquement grave.

7. Confidentialité et données

1. Informations confidentielles. Chaque partie garde confidentielles les informations non publiques de l’autre partie. Cela comprend les listes de clients, les conditions négociées ainsi que les données et les résultats des Clients de l’Agence. Elles sont utilisées uniquement pour exécuter les conditions. L’obligation dure tant que les conditions courent et pendant 3 ans après.
2. Pas d’utilisation des données clients à des fins de vente. Nous n’utilisons pas les données relatives aux Clients de l’Agence, telles que les noms, les coordonnées, les données Merchant Center ou les résultats, pour notre propre vente ou marketing.
3. Pas de mention publique. Aucune des parties ne cite l’autre, ni les clients de l’autre, comme référence sans consentement écrit.
4. Données personnelles. Qui est responsable de quoi est précisé dans le DPA sur thecsspartner.com/dpa. En bref : nous sommes responsables du traitement des données techniques relatives aux visiteurs du site du White Label CSS. En cas de Revente, nous sommes responsables du traitement des données de compte et de paiement des clients de l’Agence. L’Agence est son propre responsable du traitement pour ses relations clients. Lorsque nous traitons des données personnelles pour le compte de l’Agence, le DPA s’applique.

8. Règles de Google et responsabilité

1. Google décide. Le service CSS fonctionne au sein du programme CSS de Google. Nous suivons les règles de Google et pouvons modifier le White Label CSS lorsque Google l’exige.
2. Aucune garantie de résultats. Nous fournissons une infrastructure CSS. Nous ne garantissons ni les résultats de Google Ads, ni le retour sur dépenses publicitaires, ni le trafic, ni les prix des clics, ni le positionnement, ni que Google approuve le domaine CSS à une date précise.
3. Google et autres tiers. Nous ne sommes pas responsables des pertes causées par Google ou un autre tiers qui suspend, restreint ou ferme un compte, refuse des produits ou des annonces, modifie ses règles ou son programme CSS, ou décide autrement de l’accès aux services de Google. Cela ne s’applique pas aux pertes causées par notre manquement intentionnel ou notre négligence grave.
4. Pertes indirectes. Aucune des parties n’est responsable des pertes indirectes ou consécutives, y compris la perte de chiffre d’affaires, de bénéfice, de clientèle ou de données.
5. Plafond. La responsabilité totale de chaque partie pour toutes les réclamations sur toute période de 12 mois est limitée aux frais payés ou à payer au cours des 12 mois précédant l’événement à l’origine de la réclamation, ou à 1 200 EUR si ce montant est plus élevé.
6. Clauses 6 et 7. Pour un manquement non intentionnel à la clause 6 ou 7, la responsabilité de chaque partie est limitée à 10 000 EUR par événement.
7. Ce que les plafonds ne couvrent pas. Les clauses 8.4 et 8.5 ne s’appliquent ni aux frais impayés, ni aux pertes causées par une intention de nuire ou une négligence grave, ni à une responsabilité qui ne peut être limitée par la loi.

9. Droit applicable, litiges et dispositions générales

1. Droit applicable. Le droit danois s’applique, à l’exclusion des règles danoises de conflit de lois.

2. Litiges. Les parties essaient d’abord de résoudre un litige entre elles. Si elles n’y parviennent pas :

   • Si l’Agence a son siège social dans l’UE, le litige est tranché par Retten i Randers (tribunal de district de Randers), Danemark, en première instance.
   • Si l’Agence a son siège social en dehors de l’UE, tout litige découlant des présentes conditions ou en relation avec elles, y compris tout litige relatif à leur existence, leur validité ou leur résiliation, est tranché définitivement par arbitrage administré par l’Institut danois d’arbitrage (Danish Institute of Arbitration) conformément au Règlement d’arbitrage adopté par le conseil de l’Institut danois d’arbitrage. Le tribunal arbitral est composé d’un arbitre. Le siège de l’arbitrage est Copenhague, Danemark. La langue de la procédure arbitrale est l’anglais.

   À la place de ce qui précède, nous pouvons engager une procédure devant les tribunaux du lieu d’établissement de l’Agence, par exemple pour des frais impayés ou pour des mesures provisoires.

3. Cession. Aucune des parties ne peut céder les conditions sans le consentement écrit de l’autre. Nous pouvons les céder à une société qui reprend l’activité de The CSS Partner. Cette société reprend toutes les obligations, y compris la clause 6, mais la clause 6 ne lie alors que l’activité reprise.

4. Modifications. Nous pouvons modifier ces conditions pour l’avenir moyennant un préavis écrit de 60 jours. L’Agence peut résilier avant que la modification ne prenne effet. Les autres modifications doivent être faites par écrit. L’e-mail vaut écrit.

5. Intégralité de l’accord. Ces conditions et le DPA remplacent les offres et messages antérieurs sur le même sujet. Un accord signé distinct avec une Agence prévaut sur ces conditions.

10. Avenant Revente

Cette clause s’applique uniquement si l’Agence active la Revente et accepte cette clause dans le portail partenaire. Sans Revente, les clauses 10.1 à 10.9 ne s’appliquent pas.

1. Comment fonctionne la Revente. Les clients de l’Agence s’inscrivent sur le site propre de l’Agence et nous paient. Nous sommes le vendeur du service CSS à ces clients (clients en Revente). L’Agence fixe le prix que ses clients en Revente paient par Boutique. L’Agence reçoit la différence entre ce que ses clients en Revente paient et ce que l’Agence nous doit.

2. Rôles. Nous sommes le vendeur et nous facturons le client en Revente. La page de vente, le portail client, le centre d’aide et les e-mails aux clients en Revente affichent la marque de l’Agence. La facture du client en Revente désigne Gezar comme vendeur, comme l’exige la loi. Le relevé de carte peut afficher le nom de Gezar. L’Agence vend, assure le support et détient la relation avec ses clients en Revente. Nous ne les contactons pas en notre nom propre.

3. Le prix. L’Agence fixe le prix par Boutique dans le portail. Un nouveau prix s’applique à partir de la période de facturation suivante. Tous les prix s’entendent hors TVA.

4. Taxes. Nous facturons, percevons et déclarons la TVA sur la vente au client en Revente. L’Agence est responsable de ses propres taxes sur ce qu’elle reçoit de nous.

5. Relevé mensuel. Le premier jour de chaque mois, nous établissons un relevé pour le mois précédent. Il indique :

   • le chiffre d’affaires : ce que les clients en Revente ont payé, hors TVA,
   • moins les remboursements,
   • moins les frais réels du prestataire de paiement sur les paiements, remboursements et litiges,
   • moins des frais de traitement des paiements de 2 % de ce que les clients en Revente ont payé, hors TVA,
   • moins les litiges perdus,
   • plus ou moins tout solde reporté des mois précédents.

   Le résultat est la commission de l’Agence. L’Agence consulte le relevé dans le portail et reçoit un e-mail.

6. Versement contre facture. L’Agence nous envoie une facture pour la commission, avec la TVA comme l’exige la loi. Nous la vérifions par rapport au relevé et l’approuvons. Nous payons par virement bancaire en EUR dans les 30 jours suivant la réception d’une facture conforme au relevé. Aucun argent ne circule sans notre approbation du relevé.

7. Compensation. Nous pouvons compenser la commission avec la facture white label de l’Agence (clause 4) pour le même mois. Nous payons alors la différence. Les deux documents restent distincts, de sorte que la TVA soit correcte pour les deux parties.

8. Solde négatif. Si la commission est négative, par exemple après des remboursements, le solde est reporté au relevé suivant. Si les conditions prennent fin avec un solde négatif, l’Agence le paie dans les 14 jours.

9. Remboursements et litiges. L’Agence peut rembourser un client en Revente dans le portail. Le remboursement réduit le relevé suivant. Nous traitons les litiges (rétrofacturations) avec le prestataire de paiement et en informons l’Agence. Le prestataire de paiement conserve ses frais initiaux sur un paiement remboursé, et ces frais restent un coût sur le relevé. La question de savoir si un client en Revente a droit à un remboursement relève de la décision de l’Agence.

10. Fin de la Revente. L’Agence peut désactiver la Revente à tout moment. Les clients en Revente existants restent sur leur abonnement jusqu’à ce que l’Agence nous demande de l’annuler, ou jusqu’à la fin des conditions. Lorsque les conditions prennent fin, nous annulons les abonnements restants à la fin de toute période de transition prévue à la clause 5.5 et envoyons un dernier relevé. L’Agence en informe ses clients en Revente.

11. Pas d’autres frais. Hormis les frais de traitement des paiements de la clause 10.5, nous ne prélevons pas de part du chiffre d’affaires de l’Agence. Nous ne déduisons que ce que la clause 10.5 énumère.

11. Contact

The CSS Partner, Gezar, Lupinskrænten 58, 8500 Grenaa, Danemark. CVR 42476226. E-mail : kontakt@gezar.dk.